De plus en plus, les entreprises misent sur la création de comités composés de citoyen·nes et d’autres parties prenantes pour renforcer leurs relations avec leur communauté d’accueil.

Ces comités, aussi parfois appelés comité de liaison, comité citoyen, comité de vigilance ou comité consultatif, jouent un rôle clé dans la cohabitation harmonieuse et le suivi des impacts environnementaux et sociaux des projets, qu’il s’agisse de sites en opération ou de grands projets industriels, miniers, énergétiques, d’aménagements urbains ou d’initiatives locales.

Leur création peut découler d’exigences légales, comme c’est le cas pour certains sites miniers ou d’enfouissement, ou alors d’initiatives volontaires de la part des initiateurs de projets ou de municipalités[i].

Qu’ils soient régis ou non par la loi, ces comités sont essentiels au développement et au maintien de relations communautaires fructueuses. Ils permettent notamment de renforcer les liens avec les communautés d’accueil en offrant un espace de dialogue où les membres peuvent échanger autour d’informations claires et pertinentes sur les enjeux d’intérêt, s’impliquer activement dans la recherche de solutions et, surtout, avoir une influence sur la prise de décision. Plus ils sont mis en place en amont du développement des projets, plus ils permettent de bonifier ces derniers, souvent de façon considérable.

Les clés du succès

Pour être efficace, la mise en place d’un comité citoyen doit toutefois reposer sur des fondations solides.

✔ Un mandat et des objectifs co-définis

Son mandat, son statut, sa gestion, sa composition, et ses modalités de fonctionnement doivent être clairement co-définis dès le départ pour garantir son efficacité et sa longévité.

✔ Une composition crédible et diversifiée représentative des différents intérêts

Un comité citoyen doit refléter la diversité des parties prenantes et des enjeux locaux. Il doit réunir à la fois des individus issus de la communauté et des représentant·es d’organisations locales. Ce pluralisme vise l’atteinte d’un équilibre dans les discussions et à aborder les préoccupations sous plusieurs angles. La présence de représentant·es de l’organisation ou des autorités publiques est nécessaire, mais leur rôle reste consultatif.

✔ Un pouvoir d’influence et des engagements réciproques

Le succès d’un comité repose sur des engagements formels. L’organisation doit garantir un soutien adéquat au comité, incluant le financement, l’accès à l’information et aux sites concernés, ainsi que la prise en considération des recommandations formulées. De leur côté, les membres du comité s’engagent à participer activement aux réunions, à partager les informations avec leurs réseaux respectifs, et à respecter les règles éthiques établies.

Son rôle principal est d’assurer un suivi transparent des projets et des activités de l’organisation, notamment en ce qui concerne les impacts environnementaux et sociaux. Il s’agit également d’un lieu où les citoyen·es peuvent signaler des incidents ou formuler des plaintes, et où des recommandations peuvent être formulées pour améliorer les pratiques de l’entreprise.

✔ Un maintien de l’engagement à long terme

Maintenir l’engagement des membres d’un comité à long terme est un défi de taille. Il arrive fréquemment que la motivation des participant·es s’essouffle après quelques années, souvent à cause d’un manque de préparation des rencontres, d’une information technique peu accessible, ou d’un manque de suivi sur les questions soulevées.

Pour éviter cela, il est crucial de maintenir un dialogue ouvert et transparent, de solliciter régulièrement l’avis des membres et de fournir des réponses rapides à leurs préoccupations. La confiance et la participation active sont essentielles pour assurer le bon fonctionnement du comité et la réussite des projets dans une approche durable et respectueuse des communautés.

Nous pouvons vous aider

Transfert facilite le dialogue dans plus d’une vingtaine de comités à travers le Québec et l’Ontario en appuyant dans la mise en place, la logistique et la coordination, l’animation et la rédaction de comptes rendus de comités. Au-delà des clés identifiées, notre équipe d’expert·es peut vous aider à atteindre vos objectifs et à les dépasser.

Contactez-nous, il nous fera plaisir de vous soutenir pour vos besoins en liens avec votre performance sociale et vos relations communautaires.

Dominic Vézina, directeur, Projets et Développement stratégique et associé se fera un plaisir de vous répondre : dvezina@transfertconsult.ca | 514-348-8827

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Pour aller plus loin :

Dans quel contexte opter pour un comité de participation citoyenne 

Les comités de participation citoyenne : des espaces d’information et de concertation

Guide des bonnes pratiques des comités de suivi et obligations légales (secteur minier et des hydrocarbures) PDF – MERN 2019

[i] Sans nécessairement chercher à se conformer au Règlement sur la participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme. Gazette officielle du Québec (2018, 4 juillet), 150e année, no 27.